Conseil Municipal du 07 juin 1993




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1993-68REACTUALISATION DES TARIFS DE L'ECOLE DE MUSIQUE. - Délibération - (sans annexe)
1993-69GARANTIE D'EMPRUNT DE 509 050 F A HBVS. REHABILITATION DE BELLEROCHE - TRANCHE 2. - Délibération - (sans annexe)
1993-70GARANTIE D'EMPRUNT DE 1 320 000 F AU COURS PERRIER (A.E.P.). - Délibération - (sans annexe)
1993-71GARANTIE D'EMPRUNT AU FOYER L'ACCUEIL. - Délibération - (sans annexe)
1993-72CENTRE DE VACANCES : CONVENTION AVEC LES ORGANISMES. - Délibération - (sans annexe)
1993-73CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE VILLE/ DISTRICT. ASSAISNISSEMENT DE LA RUE CORLIN. - Délibération - (sans annexe)
1993-74SUBVENTION A L'ASSOCIATION "CENTRE SOCIAL ALLENDE". - Délibération - (sans annexe)
1993-75CONVENTION D'EXPLOITATION DU CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
1993-76CONVENTION D'EXPLOITATION DU RESTAURANT-BAR DU PLAN D'EAU. - Délibération - (sans annexe)
1993-77CONVENTION D'EXPLOITATION DE LA CREPERIE-GLACIER DU CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
1993-78OPERATION ETE 1993. TARIFS DES ACTIVITES DU SERVICE JEUNESSE ET DE LA MAISON DE QUARTIER. - Délibération - (sans annexe)
1993-79REGIME INDEMNITAIRE DES FILIERES CULTURELLE ET SPORTIVE. - Délibération - (sans annexe)
1993-80INFORMATION : APPLICATION DE L'ARTICLE L122-20. DECISION PRISE PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELIBERATION LUI ACCORDANT DELEGATION : CREATION REGIE DE RECETTES (SERVICE JEUNESSE). - Délibération - (sans annexe)
1993-81INFORMATION : MARCHES NEGOCIES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L122-20 DU CODE DES COMMUNES. - Délibération - (sans annexe)